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Les propriétés intellectuelles (le droit d'auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.) connaissent aujourd'hui une expansion continue. Avec l'univers numérique, les biotechnologies, les créations informatiques... elles n'ont cessé d'accroître leur domaine.
La présente formation s'efforce de répondre à plusieurs questions : quel est l'objet des prérogatives ? A qui sont-elles reconnues et selon quelles conditions ? En quoi consiste ce droit ? Comment peut-on le défendre et l'exploiter ? Elle s'adresse à tous ceux qui désirent avoir une vue synthétique du droit des propriétés intellectuelles.
Objectif de la formation
Donner les clés permettant d'entrer avec intelligence dans le sujet.
Profil stagiaire
Dirigeants de PME et TPE, responsables commerciaux, responsables des achats, gestionnaires de projets, gestionnaires de contrats, assistant(e) juridique.
Programme
Introduction
I. La propriété intellectuelle, un droit en plein expansion
II La propriété intellectuelle, un droit aux sources multiples
III La propriété intellectuelle, un droit non absolu
Partie I Le droit aux propriétes intellectuelles
L'objet de la protection
Les conditions de la protection
Les titulaires de la protection
Partie II Le droit des propriétés intellectuelles
Le contenu des droits des propriétés intellectuelles
L'exploitation des droits des droits des propriétés intellectuelles
La défense des droits des droits des propriétés intellectuelles
Contenus
Alternance de cours théoriques, exercices et cas pratiques.
Durée
1 journée.
Tous publics Juriste ou non, curieux de découvrir la propriété intellectuelle dans son ensemble. Cette formation en droit peut être organisée auprès des centres de formation, des réseaux d'entrepreneurs et associations d'accompagnement à la création d'entreprise... Pour organiser cette formation 09.81.31.33.52 ou 06.58.68.48.85
Courriel : enplume@gmail.com Contact  | Vous avez une suggestion ou une question à poser?
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